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Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier les présentes Conditions d'utilisation à tout moment et sans préavis. Toute modification sera publiée sur cette page avec une date de dernière mise à jour révisée.

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3. Responsabilités de l'utilisateur

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Vous acceptez d'utiliser la Plateforme uniquement à des fins licites et conformément aux présentes Conditions.

Vous conservez la propriété de tout contenu que vous téléversez ou générez, y compris les images, les textes et autres médias.

En téléversant ou en générant du contenu via la Plateforme, vous accordez à UPSCALEVIDEO une licence non exclusive, mondiale et gratuite lui permettant d'utiliser, d'héberger, de stocker, de reproduire, d'afficher, de distribuer et de traiter ce contenu aux fins d'exploiter, d'améliorer et de promouvoir la Plateforme, y compris en l'affichant dans des modules communautaires ou d'inspiration, selon le forfait choisi.

  • Ne pas enfreindre les lois ou réglementations applicables.
  • Ne pas mener d'activités susceptibles de nuire, perturber ou endommager la Plateforme ou l'utilisation qu'en font les autres utilisateurs.
  • Ne pas téléverser ni partager de contenu illégal, diffamatoire ou portant atteinte aux droits d'autrui.
  • Ne pas tenter d'obtenir un accès non autorisé à la Plateforme, aux comptes, aux systèmes ou aux réseaux.

4. Publication communautaire et visibilité du contenu

En utilisant la Plateforme en tant qu'utilisateur gratuit, vous reconnaissez et acceptez que le contenu généré avec la version gratuite du service puisse être examiné et publié par UPSCALEVIDEO dans sa communauté, sa galerie ou ses sections d'inspiration.

Cette publication vise à présenter des exemples, inspirer d'autres utilisateurs et démontrer les capacités de la Plateforme.

UPSCALEVIDEO se réserve le droit, à sa seule discrétion, d'examiner, d'approuver, de refuser, de supprimer ou de ne pas publier tout contenu, ainsi que de l'éditer, de le recadrer ou de le présenter de manière non substantielle à des fins de mise en avant.

Les utilisateurs disposant d'un abonnement payant peuvent bénéficier de contrôles supplémentaires, notamment la possibilité de choisir si le contenu généré est publié dans la communauté, sous réserve des fonctionnalités du forfait sélectionné. Les options précises de publication et de confidentialité sont décrites sur la page tarifaire et peuvent évoluer à tout moment.

5. Conservation et suppression du contenu

Le contenu généré par les utilisateurs gratuits ne peut pas être supprimé par l'utilisateur une fois généré. En continuant à utiliser la version gratuite de la Plateforme, vous comprenez et acceptez que le contenu généré puisse être conservé sur les serveurs d'UPSCALEVIDEO, que le contenu approuvé puisse rester accessible publiquement dans la communauté, et que les demandes de suppression du contenu des utilisateurs gratuits puissent ne pas être prises en charge.

Les utilisateurs payants peuvent avoir accès à des fonctionnalités supplémentaires de gestion ou de suppression du contenu, sous réserve des limites de leur abonnement.

6. Licence d'utilisation de la Plateforme

Nous vous accordons une licence non exclusive, non transférable et révocable pour utiliser la Plateforme, sous réserve des présentes Conditions d'utilisation. Cette licence est uniquement destinée à un usage personnel et non commercial, sauf indication contraire dans votre abonnement.

Vous ne pouvez ni sous-licencier, ni louer, ni mettre en location, ni distribuer la Plateforme ou toute partie de celle-ci.

7. Activités interdites

Vous acceptez de ne pas vous livrer à des activités interdites sur la Plateforme ou par son intermédiaire.

  • Ne pas décompiler, rétroconcevoir ou tenter d'extraire le code source de la Plateforme, sauf dans la mesure permise par la loi applicable.
  • Ne pas utiliser la Plateforme à des fins illégales ou nuisibles.
  • Ne pas utiliser de systèmes automatisés ou de logiciels pour accéder à la Plateforme, tels que le scraping, l'exploration de données ou les robots.
  • Ne pas mener d'activités susceptibles de désactiver, surcharger ou altérer le fonctionnement de la Plateforme.

8. Paiement et abonnements

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9. Résiliation

Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès à la Plateforme, à notre seule discrétion et sans préavis, pour quelque raison que ce soit, notamment si nous estimons que vous avez enfreint les présentes Conditions d'utilisation.

En cas de résiliation, votre droit d'utiliser la Plateforme cessera immédiatement, et vous reconnaissez que le contenu précédemment généré peut rester conservé ou publié conformément aux présentes Conditions.

10. Exclusions de garantie

La Plateforme est fournie en l'état et selon disponibilité. Nous ne garantissons pas qu'elle sera exempte d'erreurs, ininterrompue ou sécurisée. Nous ne formulons aucune garantie ni déclaration quant à la fiabilité, l'exactitude ou la disponibilité de la Plateforme.

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11. Limitation de responsabilité

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14. Règlement des litiges et arbitrage

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